Attention
Les pièces d’origine Hypertherm constituent les pièces de rechange recommandées par le fabricant pour votre système Hypertherm. Tout dommage ou toute blessure causé(e) par l’utilisation de pièces autres que les pièces d’origine Hypertherm n’est pas couvert par la garantie Hypertherm et constituera un usage inapproprié du produit Hypertherm.
Vous êtes le seul responsable de l’utilisation sécuritaire du produit. Hypertherm ne fait et ne peut faire aucune garantie quant à l’utilisation sécuritaire du produit dans votre environnement.
Généralités
Hypertherm Inc. garantit que ses produits seront exempts de défaut de matériaux et de fabrication pour les périodes de temps spécifiques indiquées comme suit : si Hypertherm est avisée d’un défaut (i) concernant la source de courant plasma dans une période de deux (2) ans suivant sa date de livraison chez vous, à l’exception des sources d’alimentation de la marque Powermax, lesquelles sont garanties pour une période de trois (3) ans suivant leur date de livraison chez vous, et (ii) concernant la torche et les faisceaux dans une période de un (1) an suivant leur date de livraison chez vous, à l’exception de la torche courte HPRXD avec faisceau intégré, dans une période de six (6) mois suivant la date de livraison chez vous, et concernant les ensembles lève-torche dans une période de un (1) an suivant leur date de livraison chez vous et concernant les produits Automation dans une période de un (1) an suivant leur date de livraison chez vous, à l’exception de la EDGE Pro CNC, EDGEProTi CNC, MicroEDGE Pro CNC et du ArcGlide THC, lesquels seront garantis pour une période de deux (2) ans suivant leur date de livraison chez vous, et (iii) concernant les composants du laser à fibre HyIntensity dans une période de deux (2) ans suivant leur date de livraison chez vous, à l’exception des têtes laser et des câbles de livraison du faisceau, lesquels seront garantis pour une période de un (1) an suivant leur date de livraison chez vous.
Tous les moteurs, accessoires de moteurs, alternateurs et accessoires d’alternateurs de tiers sont couverts par les garanties des fabricants respectifs et non par cette garantie.
Cette garantie ne s’applique pas aux sources de courant de marque Powermax qui sont utilisées avec des convertisseurs de phase. En outre, Hypertherm ne garantit pas les systèmes endommagés en raison d’une mauvaise qualité de l’alimentation électrique, qu’elle soit causée par des convertisseurs de phase ou par l’alimentation secteur. Cette garantie ne s’applique à aucun produit ayant été installé incorrectement, modifié ou endommagé d’une autre façon.
Hypertherm offre la réparation, le remplacement ou le réglage du produit comme seul et unique recours, et ce, si la garantie décrite dans les présentes est invoquée et applicable. Hypertherm, à sa seule discrétion, réparera, remplacera ou règlera, sans frais, tout produit défectueux couvert par cette garantie qui sera retourné avec l’autorisation préalable d’Hypertherm (laquelle ne sera pas refusée sans motif valable), emballé correctement, à l’établissement commercial d’Hypertherm à Hanover, dans le New Hampshire, ou à un centre de réparation autorisé d’Hypertherm, tous les coûts (assurance, fret) prépayés par le client. Hypertherm n’est responsable d’aucune réparation et d’aucun remplacement ni réglage d’un produit couvert par cette garantie, à l’exception de ceux mentionnés dans le présent paragraphe et de ceux préalablement autorisés par écrit par Hypertherm.
Cette garantie est exclusive et remplace toute autre garantie expresse, implicite, statutaire ou autre relative aux produits ou aux résultats de leur utilisation, ainsi que toute garantie de conditions de qualité, de qualité marchande, d’aptitude à une application particulière ou d’absence de contrefaçon. Ce qui précède constitue le seul et unique recours relatif à tout manquement par Hypertherm à sa garantie.
Les distributeurs/équipementiers peuvent offrir des garanties supplémentaires ou différentes, mais ils ne sont pas autorisés à vous donner une protection supplémentaire ni à faire de représentation prétendant être contraignante pour Hypertherm.
Indemnité pour les brevets d’invention
À la seule exception des cas de produits non fabriqués par Hypertherm ou fabriqués par une entité autre qu’Hypertherm qui ne respecte pas rigoureusement les spécifications d’Hypertherm et des cas de conceptions, de procédés, de formules ou de combinaisons non mises au point ou non prétendues mises au point par Hypertherm, Hypertherm aura le droit de défendre ou de régler, à ses frais, tout litige ou toute procédure portée contre vous selon lequel ou laquelle l’utilisation du produit Hypertherm, seul et non combiné à tout autre produit non fourni par Hypertherm, contrevient à tout brevet de toute tierce partie. Vous devez rapidement aviser Hypertherm dès la prise de connaissance de toute action ou menace d’action judiciaire en relation avec une telle violation présumée (et dans tous les cas, pas plus tard que quatorze (14) jours après la prise de connaissance de toute action ou menace d’action judiciaire); l’obligation d’Hypertherm de défendre a pour conditions le contrôle exclusif par Hypertherm ainsi que la coopération et l’aide de la partie indemnisée dans la défense contre la réclamation.
Limites de responsabilité
Hypertherm ne sera en aucun cas responsable envers toute personne ou entité des préjudices accidentels, accessoires, directs, indirects, punitifs ou exemplaires (y compris, sans s’y limiter, les pertes de revenus), que cette responsabilité soit ou non basée sur une rupture de contrat, un acte dommageable, une responsabilité absolue, un non-respect de garantie, un manquement à l’objectif essentiel ou autre, même si l’entreprise a été avisée de la possibilité de tels préjudices. Hypertherm ne peut être tenu responsable de toute perte du distributeur en cas de temps d’arrêt, de production ou de bénéfices perdus. Il est dans l’intention du distributeur et d’Hypertherm que cette disposition soit appliquée par un tribunal comme étant la limite de responsabilité la plus large dans le respect de la loi en vigueur.
Codes nationaux et locaux
Les codes nationaux et locaux régissant la plomberie et l’électricité ont préséance sur toute instruction contenue dans ce manuel. En aucun cas Hypertherm ne sera responsable de blessures ou de dommages à la propriété causés à la suite de toute violation de code ou de mauvaises pratiques de travail.
Plafond de responsabilité
Le cas échéant, la responsabilité totale d’Hypertherm, qu’elle soit basée sur une rupture de contrat, un acte dommageable, une responsabilité absolue, un non-respect de garantie, un manquement à l’objectif essentiel ou autre, pour toute réclamation, action judiciaire, procédure ou tout litige (que ce soit en cour, en arbitrage, par démarche réglementaire ou autre) causé par l’utilisation des produits ou relié à celle-ci, ne pourra dépasser en aucun cas le montant payé pour les produits ayant mené à une telle réclamation.
Assurances
Vous détiendrez et garderez en tout temps une assurance de quantité et de type appropriés, et ayant une protection suffisante et appropriée pour défendre et protéger Hypertherm dans l’éventualité de tout litige ou de toute procédure du fait de l’utilisation des produits.
Cession des droits
Vous pouvez céder tout droit restant aux termes des présentes, seulement en relation avec la vente de la totalité ou presque de votre actif ou de votre capital-actions à un successeur légitime qui accepte d’être lié par toutes les modalités de cette garantie. Dans les trente (30) jours précédant toute cession, vous acceptez d’aviser par écrit Hypertherm qui se réserve le droit d’approbation. En cas de défaut de votre part d’aviser et de demander l’approbation d’Hypertherm telle que définie dans la présente dans ce délai, la présente garantie sera nulle et non avenue, et vous n’aurez aucun autre recours contre Hypertherm sous la garantie ou autrement.